J.O. 14 du 17 janvier 2004
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 01315
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 31 décembre 2003 fixant le nombre d'étudiants de première année du premier cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en odontologie à la suite des épreuves terminales de l'année universitaire 2003-2004
NOR : SANP0325229A
Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 31 décembre 2003, le nombre des étudiants de première année du premier cycle des études médicales autorisés à poursuivre leurs études en odontologie à la suite des épreuves terminales de l'année universitaire 2003-2004 est fixé à 930, répartis ainsi qu'il suit :
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de :
Paris 170
Dont :
Paris-V 95
Paris-VII 75
Bordeaux
68
Brest
18
Clermont-Ferrand
50
Lille
7
Lyon
74
Marseille
63
Montpellier-Nîmes
51
Nancy
53
Nantes
58
Nice
30
Reims
53
Rennes
49
Strasbourg
54
Toulouse
61
Centre hospitalier universitaire de :
Pointe-à-Pitre
6
Saint-Denis-de-la-Réunion
3
Nouméa
1
Polynésie
1
Total
930
Lorsque, dans la limite du contingent attribué à chaque unité de formation et de recherche, se trouvent classés en rang utile des étudiants étrangers autres que les ressortissants d'Etats appartenant à l'Union européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen, ou de la Principauté d'Andorre, ou de la Confédération suisse, une majoration égale au nombre d'étudiants étrangers classés en rang utile peut être effectuée, sans que cette majoration puisse excéder 8 % du contingent initialement fixé.